Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYBRIDELEC
SIBILLE OUTILLAGE, SARL

Numéro de dépôt :
4087690
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
HYBRIDELEC de SIBILLE OUTILLAGE

Présentation de la marque HYBRIDELEC

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBILLE OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYBRIDELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBILLE OUTILLAGE domicilié(e) 230 chemin des chèvres, ZI le razas - 26780 - MALATAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 678 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIBILLE OUTILLAGE, M. François-Régis DIVET domicilié(e) 230 chemin des chèvres, ZI le razas - 26780 - MALATAVERNE - France.

La marque HYBRIDELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRIDELEC est expirée depuis le 29 avril 2024.

SIBILLE OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : Rotoline , SIBITOOL


SIBILLE OUTILLAGE, SARL - 230 chemin des chèvres, ZI le razas - 26780 - MALATAVERNE - France - SIREN 439678780


SIBILLE OUTILLAGE, M. François-Régis DIVET - 230 chemin des chèvres, ZI le razas - 26780 - MALATAVERNE - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement.